En août 2024, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a émis un avis de Wells à l’encontre d’OpenSea, la principale plateforme de tokens non fongibles (NFT).
Un avis de Wells est une notification officielle envoyée par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis pour informer une personne ou une entreprise qu’elle fait l’objet d’une enquête. Par conséquence, elle envisage d’engager des poursuites civiles à son encontre. Cet avis donne aux parties concernées la possibilité de répondre avant que des actions judiciaires ne soient formellement intentées.
Cet avis indiquait que la SEC envisageait des actions en justice, alléguant qu’OpenSea facilitait la vente de titres non enregistrés. Cette action a suscité des inquiétudes quant à la possibilité que les NFT soient classés comme des titres financiers, ce qui aurait des implications réglementaires majeures pour l’industrie.
Clôture de l’enquête de la SEC sur OpenSea
Le 21 février 2025, Devin Finzer, cofondateur et PDG d’OpenSea, a annoncé que la SEC avait décidé de clore son enquête sans engager de poursuites. Finzer a salué cette décision, la qualifiant de « victoire pour tous ceux qui créent et construisent dans notre espace ». Il a ajouté que tenter de classer les NFT en tant que titres aurait été un « pas en arrière » qui aurait mal interprété la loi et freiné l’innovation.
Réactions de l’industrie après la décision de la SEC concernant OpenSea
La communauté des NFT a largement accueilli favorablement la décision de la SEC. Chris Akhavan, directeur commercial de Magic Eden, un concurrent d’OpenSea, a exprimé sa satisfaction en déclarant : « Bien que nous soyons concurrents sur le terrain, nous partageons une profonde conviction dans les NFT et ce qu’ils permettront. Heureux de voir une telle victoire pour l’espace. »
Implications pour le marché des NFT
La décision de la SEC de ne pas classer les NFT comme des titres offre un soulagement significatif pour les créateurs et les plateformes opérant dans ce domaine. Une classification en tant que titres aurait entraîné des exigences réglementaires plus strictes, potentiellement contraignantes pour l’innovation et la croissance du marché des NFT. Cette décision pourrait également encourager davantage d’artistes, de musiciens et d’autres créateurs à explorer les opportunités offertes par les NFT sans craindre une surveillance réglementaire excessive.
Changements dans l’approche réglementaire de la SEC
La clôture de l’enquête sur OpenSea s’inscrit dans une série de décisions récentes de la SEC indiquant une approche plus clémente envers l’industrie des actifs numériques. Parallèlement, la SEC a également abandonné son enquête sur l’unité crypto de Robinhood, signalant un changement de politique pro-crypto sous la nouvelle direction après le départ de Gary Gensler.
Perspectives futures pour OpenSea
Avec la fin de cette enquête, OpenSea et d’autres acteurs du marché des NFT peuvent désormais se concentrer sur l’innovation et l’expansion de leurs services sans la menace imminente de contraintes réglementaires sévères.
Voir aussi- Le Royaume-Uni : précisions sur le statut juridique des cryptomonnaies et des NFT
Cependant, il reste essentiel pour ces plateformes de maintenir des pratiques conformes et transparentes pour éviter de futures complications juridiques. La communauté crypto continuera de surveiller de près les actions de la SEC et d’autres organismes de réglementation afin de s’adapter aux évolutions du paysage réglementaire.