Le département du Trésor et l’Internal Revenue Service (IRS) ont annoncé leurs intentions de taxer les NFT. Outre tous les autres objets de collection numériques.
Alors que le gouvernement américain s’efforce d’obtenir une maîtrise réglementaire de l’écosystème de la cryptomonnaie, les autorités fiscales ont publié de nouvelles directives sur les jetons non fongibles (NFT). Notamment, en prévoyant de les taxer comme un objet de collection en vertu de la législation fiscale actuelle.
Ils prévoient de publier prochainement des instructions plus complètes sur les jetons non fongibles. En effet, les NFT représentent des instruments financiers très recherchés sur le marché de la cryptographie. Et ce, depuis son entrée dans le grand public en 2017.
L’IRS dans le dilemme, faut-il taxer les NFT ?
Selon un document publié aujourd’hui, l’IRS des États-Unis envisage de taxer les jetons non fongibles (NFT) de la même manière que d’autres objets de collection. Tels que les timbres, les œuvres d’art et le bon vin. Cette décision aura probablement un impact sur ceux qui incluent des actifs numériques dans leurs investissements de portefeuille ainsi que sur leurs plans de retraite.
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L’IRS a déployé des efforts concertés pour réglementer l’industrie de la cryptographie au cours des six derniers mois. En octobre, le percepteur des impôts a publié un projet de loi proposant l’ajout d’une section bien définie sur les actifs numériques aux formulaires fiscaux de l’IRS 2022, qui comprenait des instructions détaillées sur la manière de déclarer les cryptomonnaies et les jetons non fongibles (NFT).
L’IRS va tenir des pourparlers, comment taxer les NFT
Comme souligné dans la déclaration il cite des exemples. Dans article 408 du Code des impôts, on classifie une gemme comme un objet de collection. Ce qui implique qu’un NFT qui atteste de la propriété d’une gemme est également un objet de collection.
L’IRS sollicite les commentaires du public sur le plan d’ici le 19 juin, couvrant des sujets comme: Est-ce qu’un NFT peut être considéré comme une œuvre d’art? Entre-temps, l’administration fiscale a déclaré qu’elle traiterait tous les NFT de la même manière que leur actif sous-jacent. Notamment, si l’actif en question soit une œuvre d’art ou une pierre précieuse.
À la lumière de cette récente nouvelle de NFT, le volume des ventes sur 24 heures de l’ensemble de l’espace de négociation NFT a chuté de 0,77 % à 93 millions de dollars. Par ailleurs, le nombre total de ventes a diminué de 24 % au cours de la veille. Dans l’état actuel des choses, l’industrie NFT se situe actuellement à une capitalisation boursière stupéfiante de 600 millions de dollars.
Imposer les NFT refroidira sans doute les investisseurs.
Selon l’agent spécial de l‘IRS Thomas Fattorusso, responsable du bureau extérieur de l’IRS-CI à New York, « la cryptomonnaie est là pour rester »! L’agence de collecte des impôts cherche donc à s’associer à l’industrie de la cryptographie pour lutter contre la criminalité financière.
Fattorusso a déclaré que l’agence ne pouvait pas adopter une approche hostile à la technologie. Elle devrait plutôt l’adopter. Car elle ne va nulle part de sitôt et elle devient plus légitime au fil des années, tout en devenant plus sophistiquée.
Il a souligné que c’est un objectif de l’IRS de travailler à obtenir plus de coopération de la part des sociétés de cryptographie et à développer une relation non contentieuse qui est plus symbiotique qu’oppositionnelle. « Cela les aide dans leur légitimité. C’est une nouvelle industrie pour tout le monde. Je pense que nous essayons toujours de nous y retrouver. Les entreprises tâtonnent autour de ça. »